Déposée le 30 juillet 2004 par la société étrangère SIM Licensing Ltd
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-37 du 10 septembre 2004.
Le déposant est la société étrangère SIM Licensing Ltd domicilié(e) Chypsanthou Mylona, 3-P.C. - 3030 - LIMASSOL - Chypre.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN Julie domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque ES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIM Licensing Ltd, Société de droit chypriote - Chypsanthou Mylona, 3-P.C. - 3030 - LIMASSOL - Chypre
INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN Julie - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Inscription le 18 mai 2005 - Rejet partiel n°412366 - Publication au BOPI 2005-05-18
Inscription le 18 mai 2005 - Rejet partiel n°412367 - Publication au BOPI 2005-05-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-29
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37
Inscription le 2 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°629448 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-02
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2014 n°2562646 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-07-09
Verres de lunettes. Pierres précieuses. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'arts en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas. Tissus ; tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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